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  • Jean Delprat
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  • Sabbatier, Jean (1806-18..)
Date de publication
  • 1800-1899
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1 1858

[Factum. Chemin de fer du Nord. 1858]

Conclusions motivées et additionnelles pour la Compagnie du chemin de fer du Nord, contre M. de Coster / [Signé : J. Dufaure, avocat,... ; E. Delprat, avocat ; Ch. Boudin, avoué.]
impr. Ch. de Mourgues frères
Livres

2 1858

[Factum. Chemin de fer du Nord. 1858]

Note pour la Compagnie du chemin de fer du Nord contre M. de Coster / [Signé : J. Dufaure, avocat... ; E. Delprat, avocat, Ch. Bordin, avoué.]
impr. Ch. de Mourgues frères
Livres

3 1859

[Factum. Chemin de fer du Nord. 1859]

Note pour la Compagnie du chemin de fer du Nord contre les sieur et dame de Coster / [Signé : J. Dufaure, avocat... ; E. Delprat, avocat ; Gavignot, avoué...]
impr. N. Chaix
Livres

4 1859

[Factum. Chemin de fer du Nord. 1859]

Conclusions motivées pour la Compagnie du chemin de fer du Nord appelante au principal et intimée incidemment,..., contre les sieur et dame Decoster, intimés au principal et appelants incidemment,... / [Signé : Delprat, avocat ; Dufaure, avocat... ; Gavignot, avoué...]
impr. Ch. de Mourgues frères
Livres

5 1858

[Factum. Chemin de fer du Nord. 1858]

Chemin de fer du Nord. Contestation avec M. de Coster pour des procédés de graissage d'essieux. Documents divers
impr. Ch. de Mourgues frères
Livres

6 1859

[Factum. Chemin de fer du Nord. 1859]

M. de Coster contre la Compagnie du chemin de fer du Nord. Paliers graisseurs et boîtes à huiles. Plaidoirie du Me Dufaure pour la Compagnie du Nord, recueillie par J. Sabatier, ancien sténographe des chambres...
impr. Renou et Maulde
Livres

7 1859

[Factum. Chemin de fer du Nord. 1859]

M. de Coster contre la Compagnie du chemin de fer du Nord. Paliers graisseurs et boîtes à huiles. Audience du 14 Janvier 1859. Réplique de Me Dufaure
impr. Renou et Maulde
Livres

8 1859

[Factum. Chemin de fer du Nord. 1859]

Affaire des paliers graisseurs et des boîtes à huile. Pour M. de Coster contre la Compagnie du chemin de fer du Nord. Jugement du Tribunal civil de la Seine du 10 Juin 1858 [déboutant la Compagnie de sa demande en déchéance des brevets de Coster et la condamnant à payer des dommages-intérêts.]
impr. H. Plon
Livres

9 1858

[Factum. Chemin de fer du Nord. 1858]

Graissage mécanique et continu des fusées et tourillons. La Compagnie du chemin de fer du Nord contre M. de Coster. Analyse et examen comparatif des brevets de Coster et des antériorités opposées. Avis de M. A. Fauré, ingénieur civil, professeur à l'Ecole centrale des arts et manufactures / [Signé : Faure,..., 10 Mai 1858.]
impr. Ch. de Mourgues frères
Livres

10 1858

[Factum. Chemin de fer du Nord. 1858]

Chemin de fer du Nord. Contestation avec M. de Coster pour des procédés de graissage d'essieux. Extraits certifiés par M. Guiraudet, imprimeur, des ouvrages imprimés suivants : 1 ° De l'influence des chemins de fer et de l'art de les construire, par Séguin aîné. 1839. 2 ° Chemins de fer d'Allemagne, par M. Lechatelier. 1845. 3 ° Portefeuille de l'ingénieur des chemins de fer, par MM. Perdonnet et Plonceau. 1843-1846 (Texte). 4 ° Même ouvrage (légendes explicatives des planches). 5 ° Rapports du Jury international à l'Exposition universel [sic] de 1855
impr. Guiraudet et Jouaust
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