Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Titre conventionnel : [Factum. Chemin de fer du Nord. 1858]
Titre(s) : Conclusions motivées et additionnelles pour la Compagnie du chemin de fer du Nord, contre M. de Coster [Texte imprimé] / [Signé : J. Dufaure, avocat,... ; E. Delprat, avocat ; Ch. Boudin, avoué.]
Publication : Paris : impr. Ch. de Mourgues frères, [1858]
Description matérielle : 34 p.
Note(s) : Tribunal civil de la Seine. 2ème chambre...
Autre(s) auteur(s) : Delprat, Édouard (1830-1874). Rédacteur
Dufaure, Jules (1798-1881). Rédacteur
Faure, Auguste-Pierre. Rédacteur
Boudin, Ch.. Rédacteur
Gavignot. Rédacteur
Sabbatier, Jean (1806-18..). Rédacteur
Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Decoster, Pierre-André (ingénieur-mécanicien à Paris). 1858
]
Sujet(s) : Boîtes à huile pour essieux -- Brevet d'invention (Factums FN)
Brevet d'invention -- Déchéance (Factums FN)
Brevet d'invention -- Decoster, Pierre-André -- Paliers graisseurs et boîtes à huiles
pour essieux -- 1847-1855 (Factums FN)
Paliers, graisseurs -- Brevet d'invention (Factums FN)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb367965301
Notice n° :
FRBNF36796530