1 1452

France

[Acte royal. 1452-06-02. Chissay]

Ordonnance portant que les taxes ordonnées par les trésoriers de France ou généraux des finances ne seront passées dans aucun compte, si elles ne sont signées de leur seing manuel

Livres

2 1317 - 1651

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte (Recueil). 1317/1651]

Extraits d'autres titres et privilèges, arrests et jugemens rendus en conséquence au profit desdits sieurs conseillers et secrétaires du Roy de l'ancien Collège

Livres

3 1450 - 1500

[Profil de la ville de Brême] / [Signature] M.W.

Documents cartographiques

4 1357 - 1740

France

[Acte royal (Recueil). 1357/1740]

Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens concernant la capitation, depuis l'année 1356 jusqu'à présent

Livres

5 1375 - 1668

France

[Acte royal (Recueil). 1375/1668]

Recueil des principaux privilèges des conseillers et secrétaires du Roi, maison et couronne de France et de ses finances, du collège ancien (par M. de La Bretonnière)

Livres

6 1457

France

[Acte royal. 1457-08-05. Courtilles, près Souvigny]

Ordonnance portant pouvoir aux baillifs et sénéchaux des pays de Champagne, Brie, Normandie et autres, de recevoir les foy et hommages des vassaux possédans terres et seigneuries valant 50 livres de revenu par chacun an et au-dessous ; et aux lieutenans généraux sur le fait de la guerre, ou au bureau de la Chambre des comptes à la personne du président en icelle, ceux de 50 livres et au-dessus, jusqu'à 100 livres tournois ; et ce pendant 3 années consécutives à compter de la datte des présentes

Livres

7 1459

Portulans : Mauro (Fra)

Documents cartographiques

8 1275 - 1586

France

[Acte royal (Recueil). 1275/1586]

[Extraits des] Edits et ordonnances du Roy concernant le domaine et droits de la Couronne, avec les commentaires de Louis Carondas le Caron

Livres

9 1451

France

[Acte royal. 1451-02-04. Montils-lez-Tours]

Lettres patentes pour procéder par la Chambre des comptes au jugement du procès criminel de Macé Aguillon, prisonnier en la conciergerie du Palais

Livres

10 1457

Portulans

Documents cartographiques

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