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  • 1800-1899
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1 1859 -...

Instituto nacional de estadística (Espagne)

Anuario estadístico de España
Imprenta nacional
Périodiques et collections

2 1877 -...

Institut de droit international

Annuaire de l'Institut de droit international
au bureau de la Revue de droit international
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

3 1883

Chancel, Jules (18..-19.. ; avocat)

Étude sur la vente de la chose d'autrui, en droit romain et en droit français : Thèse pour le doctorat, présentée le 4 mai 1883 / par Jules Chancel,... ; Faculté de droit de Montpellier
imprimerie centrale du Midi (Hamelin frères)
Livres

4 1886 -...

La Gazette du palais
Gazette du Palais
Périodiques et collections

5 1824 - 1949

France

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens, et avis du Conseil-d'État : publiée sur les éditions officielles du Louvre ; de l'Imprimerie nationale, par Baudouin ; et du Bulletin des lois, de 1788 à 1824 inclusivement, par ordre chronologique... : suivie d'une table alphabétique et raisonnée des matières / par J. B. Duvergier, avocat à la cour royale de Paris
A. Guyot et Scribe
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

6 1847

Pardessus, Jean-Marie (1772-1853)

Table chronologique des ordonnances des rois de France de la troisième race jusqu'au règne de Louis XII inclusivement : suivie d'une table alphabétique pour en faciliter l'usage / par J.-M. Pardessus,...
Impr. royale
Livres

Consultable sur Gallica

7 1881 - 2015

Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Journaux officiels
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

8 1887 - 1895

Barbier, Georges (1854-19..?)

Code expliqué de la presse : traité général de la police de la presse et des délits de publication... / par M. Georges Barbier,...
Marchal et Billard
Livres

Consultable sur Gallica

9 1864 -...

[The Statesman's year-book]
Palgrave
Périodiques et collections

10 1794 - 1931

France

Bulletin des lois de la République française
Imprimerie nationale des lois
Périodiques et collections

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