1 1790 - 1791

France

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée, et sanctionnés ou acceptés par le Roi

Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

2 1789 - 1810

Gazette nationale ou le Moniteur universel

Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

3 1742 - 1754

France

Reglemens, arrests et jugemens, tant du Conseil que des cours & jurisdictions , imprimés, & qui ont paru pendant l'année 1721 [-1750]

chez Pierre Prault, imprimeur des fermes & droits du Roy, quay de Gêvres, au Paradis

Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

4 1689 - 1789

France

Recueil des declarations, edits, lettres patentes, et arrets du Conseil d'Etat du Roi, enregistrés au Parlement de Dijon , depuis mil six cent soixante-six jusqu'à la présente année 1689 [-Année 1788]

par Jean Ressayre imprimeur & libraire, vis-à-vis le college des reverends peres de la Compagnie de Jesus. Avec permission

Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

5 1792 - 1792

France

Répertoire national, ou Mémorial chronologique de tous les actes authentiques relatifs à la Révolution ; contenant, 1°. les arrêts du conseil, réglemens et déclarations relatifs à la convocation des États-généraux. 2°. les lettres-patentes, déclarations, proclamations et loix promulguées sur tous les décrets de l'Assemblée nationale constituante, sanctionnés ou acceptés par le Roi. 3°. les décisions, lettres, mémoires des ministres, et en général tous les actes du pouvoir exécutif

de l'Imprimerie de Prault S. M. Au Palais

Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

6 1792 - 1792

France

Répertoire ou Mémorial périodique des loix nouvelles , contenant la notice chronologique, 1°. de tous les décrets de l'Assemblée nationale législative, sanctionnés par le Roi ; 2°. de tous les actes du Corps législatif, non sujets à la sanction, et exécutés comme loix ; 3°. de toutes les proclamations et autres actes publics du pouvoir exécutif

de l'Imprimerie de Prault S. M., imprimeur de l'assemblée électorale, au Palais

Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

7 1698 - 1790

France

Recueil des édits, déclarations, arrêts et ordonnances de l'année ... pour la province de Languedoc

de l'imprimerie de Jean Martel

Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

8 1794 - 1931

France

Bulletin des lois de la République française

Imprimerie nationale des lois

Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

Tri par :

sur 1

Télécharger/Imprimer

Vous allez obtenir un document que vous pourrez enregistrer ou imprimer.

Format du fichier :	PDF TXT
Choisir :	notices abrégées notices complètes
Format de la notice :	Public Intermarc

Envoyer par courriel

Envoi par courriel au format txt :

PDF
TXT

  notices abrégées
  notices complètes sans exemplaires
  notices complètes avec exemplaires

Format de la notice :

Public
Intermarc

Adresse du destinataire :

Ajouter à mes références

La sélection a bien été ajoutée.

> Accéder à mes références

Exporter dans un tableau

paramétrage public
paramétrage professionnel

Vous allez obtenir un document csv.

	Sélectionner tout
	Localisation (pour obtenir tous les exemplaires d'une même ressource)
	Titre
	Auteur
	Contributeur
	Editeur
	Date
	Description
	Sujet
	Couverture
	Langue
	Format

Vous allez obtenir un document csv.

Intermarc

Unimarc

1 colonne par zone

1 colonne par sous-zone

Avec données brutes

Données avec étiquette

avec sous-notices

sans sous-notices

avec données d'exemplaire

sans données d'exemplaire

Identification
Localisation
Cote magasin
Cote libre accès
Droits génériques
Caractéristiques
Exe remarquables
Fonds
Données de numérisation

Numéro de notice	Numéro de regroupement
Collection	Date de dernière modification
Mode d'accès	Mode d'entrée
Numéro d'ordre	Numéro d'inventaire
Identifiant partie exe liée	Numéro d'entrée
Source récolement	Libellé du regroupement
Date de création

Etablissement	Lacune
Statut d'acquisition	Etat de collection
Destination	Complétude pub. en série
Usage	Conservation
Qualification/Volumaison	Note complétude
Etat col/mon

Adresse	Sous-cote
Préfixe	Cote non conrôlée
Format	Cote 1
Lettrage, millésime ou support	Cote 2
Numéro	Cote originale (indexée)
Début numéro	Cote originale (non indexée)
Fin numéro

Salle	Nature oeuvre
Discipline	Code critique
Dewey / Per	Microforme
Code auteur	Ancienne cote
Code titre

Droit	Date fin
Permission	Paramètres
Date début	Id. convention

Disponibilité	Particularités
Support physique	Origine
Original	Microforme
Matériel accompagnement	Source bibliographique
Description technique

Numéro exemplaire	Note papier
Ajouts	Type provenance
Note ajouts	Type
Type papier	Date

Nom du fonds	Mention de mécénat
N° à l'intérieur d'un fonds	Département gestionnaire

Date numérisation	Cote support numérisé
Document né numérique	Présence adaptatif
Nb de vues	Type adaptatif
1ère page à afficher	Version adaptatif
Numérisation partielle	Taux qualité adaptatif
Numérisation directe	Signalement adaptatif
Type num. partielle	Consultation adaptatif
Table des matières	Présence E-Pub
Type de TDM	Type E-Pub
Présence de texte	Version E-Pub
Taux de qualité du texte	Qualité E-Pub
Type fichiers num.	Identifiant E-Pub
Taille fichiers num.	Taux qualité E-Pub
Qualité de la numérisation	Accessibilité E-Pub
Résolution du master	Signalement E-Pub
Support numérisé	Consultation E-Pub
Id ArkDoc

Transférer pour un SGB

Vous allez obtenir un fichier au format d'échange ISO2709 à importer dans votre catalogue de bibliothèque informatisé.

Format bibliographique :

Unimarc
Intermarc

Encodage des caractères :

Unicode-UTF8 : jeu de caractères pour tous les systèmes d'écriture

ISO 5426 : jeu de caractères latins

Sauvegarder votre recherche dans mes références

Titre de la recherche :

Récupérer les notices

Ma sélection (0)

Télécharger/Imprimer
Envoyer par courriel
Exporter dans un tableau
Transférer pour un SGB

Tous les résultats (8)

Exporter dans un tableau
Transférer pour un SGB

autres Ressources

Archives et manuscrits
Ressources électroniques