1 1836

Grévy, Jules (1807-1891)

Le Procédurier, recueil général de formules pour tous les actes judiciaires auxquels donnent lieu les dispositions du Code de procédure, du Code civil et du Code de commerce,... par J. Grévy,...

Audin

Livres

2 1849

Grévy, Jules (1807-1891)

Assemblée nationale. Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'application de l'impôt des mutations aux biens de mainmorte, par le citoyen Grévy,... Séance du 13 décembre 1848

Impr. de l'Assemblée nationale

Livres

3 1849

Grévy, Jules (1807-1891)

Assemblée nationale. Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à suspendre, pendant trois mois, dans le département de la Seine, les dispositions de l'article 67 de la loi du 22 mai 1831, sur la garde nationale, par le citoyen Grévy,... séance du 10 mai 1849

Impr. de l'Assemblée nationale

Livres

4 1849

Grévy, Jules (1807-1891)

Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité de la justice, sur la proposition du citoyen Rateau, tendant à la dissolution de l'Assemblée nationale, et à la convocation de l'Assemblée législative, suivi d'un avis du Comité de législation (par Dupont de Bussac), par le citoyen Grévy,... séance du 9 janvier 1849

Impr. de l'Assemblée nationale

Livres

5 1849

Grévy, Jules (1807-1891)

Assemblée nationale. Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen des propositions relatives soit à la convocation de l'Assemblée législative, soit à la modification du décret du 15 décembre concernant les lois organiques, par le citoyen Grévy,... Séance du 25 janvier 1849

Impr. de l'Assemblée nationale

Livres

6 1855

[Factum. GauthierFaillite). 1855]

Affaire Cretaine et faillite Gauthier (Henrionnet, syndic), contre Orsi, en présence de Lecamus. [Plaidoirie de Me Grévy]

Livres

7 1868

Grévy, Jules (1807-1891)

Discours de M. Grévy bâtonnier de l'ordre des avocats sur la tombe de M. Berryer

impr. de Dubuisson

Livres

Consultable sur Gallica

8 1869

Aux électeurs de la 2e Circonscription du Jura . (Signé : Jules Grévy.)

imp. de Guyenot et Bluzet

Livres

9 1869

Grévy, Jules (1807-1891)

Aux électeurs de la 2e Circonscription du Jura

Livres

10 1869

Grévy, Jules (1807-1891)

Barreau de Paris. Discours prononcé par Me Grévy, bâtonnier... à l'ouverture de la conférence, le 26 décembre 1868...

impr. de Renou et Maulde

Livres

Consultable sur Gallica

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