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1  

Opinion de M. le chevalier Ollivier,... sur la liberté de la presse
imp. de P.-N. Rougeron
Livres

2 1819

Ganilh, Charles (1758-1836)

Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. Ganilh, député du département du Cantal, sur le projet de loi relatif à la fixation de l'année financière . Imprimé par ordre de la Chambre.
Hacquart
Livres

3 1818

Gaudin, Martin-Michel-Charles (1756-1841)

Rapport fait au nom de la commission du budget, par M. le duc de Gaëte, député de l'Aisne, sur le projet de loi relatif aux 40 millions . Imprimé par ordre de la Chambre.
Hacquart
Livres

4 1818

Lizot, Florent (1768-1827)

Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. Lizot, député du département de l'Eure, sur la proposition de M. Mousnier-Buisson, député de la Haute-Vienne, relative aux colons de Saint-Domingue . Imprimé par ordre de la Chambre.
Hacquart
Livres

5 1819

Fornier de Saint-Lary, Bertrand-Pierre-Dominique (1763-1847)

Résumé fait au nom de la commission centrale, par M. Fornier de Saint-Lary, député des Hautes-Pyrénées, sur le projet de loi relatif à la continuation du monopole des tabacs jusqu'au 1er janvier 1826 . Imprimé par ordre de la Chambre.
Hacquart
Livres

6  

Ribard, Prosper (1764-1848)

Opinion de M. Prosper Ribard,... contre la réduction proposée sur le traitement des ministres. Imprimée par ordre de la Chambre. [5 avril 1823.]
impr. de Hacquart
Livres

7 1822

Orglandes, Camille d' (1767-1857)

Chambre des Députés. Opinion de M. le comte d'Orglandes,... sur le chapitre XI du ministère de la Guerre, relatif aux remontes... (Séance du 30 mars 1822.)
Hacquart
Livres

8 1817

Piet-Tardiveau, Jean-Pierre (1763-1848)

Opinion prononcée par M. Piet, député du département de la Sarthe. dans la séance du 8 février 1817, sur le projet de loi de finances . Imprimée par ordre de la Chambre.
Hacquart
Livres

9  

Sebastiani, Horace (1772-1851)

Chambre des Députés. Opinion de M. le général Sébastiani,... sur l'article du budget du Ministère de l'Intérieur, relatif aux haras. Séance du 22 mars 1822
impr. de Hacquart
Livres

10  

Sebastiani, Horace (1772-1851)

Opinion de M. le général Sébastiani,... sur le projet de loi relatif au remboursement du premier cinquième des reconnaissances de liquidation. Séance du 15 février 1821
impr. de Hacquart
Livres

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