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1 1658

France

[Acte royal (Recueil). 1410/1657]
Recueil des chartes, créations, confirmations des colonel, capitaines, major, officiers et trois cents archers de la ville de Paris ; avec les vérifications, arrests et sentences concernant leurs priviléges... Par le sieur Drouart, colonel...
P. Targa
Livres

Consultable sur Gallica

2 1722 - 1750

France

[Acte royal. 1721-09-16. Paris]
Lettres patentes concernant les fonds pour servir au payement des officiers & archers des maréchaussées, & les acquits & pieces à rapporter sur la dépense des gages, appointemens & solde desdits officiers & archers des maréchaussées . Du 16. septembre 1721.
[P.-J. Mariette]
Livres

3 1658

France

[Acte royal (Recueil). 1410/1657]
Recueil des chartes, créations, confirmations des colonel, capitaines, major, officiers et trois cents archers de la ville de Paris ; avec les vérifications, arrêts et sentences concernant leurs priviléges... Par le sieur Drouart, colonel...
P. Targa
Livres

4 1615

France

[Acte royal. 1615-02-00. Paris]
Lettres patentes du Roy. Contenant les privileges & exemptions octroyez par Sa Majesté & ses predecesseurs Roys, aux capitaines arbalestriers, archers & arquebusiers de Paris . Ensemble les arrests de vérifications d'icelles
Livres

5 1667

France

[Acte royal (Recueil). 1410/1665]
Recueil des chartes, créations, confirmations des colonel, capitaines, major, officiers et trois cents archers de la ville de Paris ; avec les vérifications, arrêts et sentences concernant leurs priviléges... Par le sieur Drouart, colonel...
par R. Baudry
Livres

Consultable sur Gallica

6 1653

France

[Acte royal. 1554-11-00. Paris]
Édict du Roy, portant création d'un lieutenant criminel de robbe courte, en chacun bailliage, séneschaussée et siège présidial et royal du royaume, confirmé et ordonné estre estably par édict... de juin 1650...
A. Estienne
Livres

7 1631

France

[Acte royal. 1631-10-00. Fontainebleau]
Édict du roy, portant création de cinquante offices d'exempts, et de trois cens archers des prevosts des mareschaux & chevaliers du Guet, aux gages de deux cens livres pour chaque exempt . Droict de porter le baston, & de commander aux anciens & nouveaux archers de leur mareschaussée. Avec survivance de leurs offices. Et de cent livres de gages pour chaque archer : avec pouvoir d'exploicter par tout le Royaume comme les huissiers à cheval du Chastelet de Paris : et mesme droict de survivance, & exemption de tailles de cent sols, pour chacun desdits exempts & archers. Sans estre tenus de monter à cheval, ny d'aller à la campagne que lorsque bon leur semblera. Verifié au Grand Conseil du Roy, le premier decembre 1631...
Livres

Consultable sur Gallica

8 1650

France

[Acte royal. 1650-05-24. Paris]
Lettre de provision [du 20 janvier 1649], de la charge de colonel des trois cens archers de la ville de Paris, donnée au sieur Drouart, par MM. les Prévost des marchands et eschevins de ladite ville. - Lettre de provision du Roy [pour ladite charge]
Livres

9 1633

France

[Acte royal. 1633-05-00. Fontainebleau]
Édict... portant création de 200 offices de Chevaliers du Guet, 200 lieutenants, 150 exempts et 300 archers dudit Guet, outre les 50 exempts et 300 archers créez par édit d'octobre 1631...
Livres

10 1718

France

[Acte royal. 1718-06-00. Paris]
Arrest du Conseil d'État... du 7 mai 1718, qui confirme les 3 compagnies des officiers, gardes et archers de... Paris, et leur commissaire aux revues, dans l'exemption des droits de gros et augmentation, tant pour l'entrée que pour la vente des 4400 muids de vin de privilège à eux attribuez. Avec des lettres patentes [de juin 1718] confirmatives dudit arrest, et une ordonnance du Bureau de la Ville [du 29 décembre 1714], portant règlement pour l'uniformité des habits desdits gardes et archers. Registrez en la Cour des Aides [le 5 juillet 1718] et au Controlle général des Finances [le 1er juin 1718]
impr. de C. Huguier
Livres

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