1 1756

France

[Acte royal. 1756-07-00. Compiègne]

Lettres patentes portant privilège des gazettes et relations, soit de France, soit des pays étrangers, affiches ou Journal général de France, et d'établir des bureaux de correspondance, d'adresse et de rencontre, en faveur du sieur Denis-Louis de Rabiot de Meslé... [Enregistrées à l'Audience de France et aux Requêtes de l'Hôtel les 1er et 2 septembre 1756.]

Aux Galleries du Louvre

Livres

2 1749

France

[Acte royal. 1749-05-07. Marly]

Ordonnance du Roy, concernant les spectacles des foires de Saint Laurent & de Saint Germain des Prez . Du 7 mai 1749.

Livres

Consultable sur Gallica

3 1739

France

[Acte royal. 1739-02-01. Versailles]

Ordonnance du Roy, concernant les spectacles . Du premier février 1739.

Livres

4 1741

France

[Acte royal. 1741-01-20. Versailles]

Ordonnance de Sa Majesté concernant les spectacles . Du vingt janvier mil sept cens quarante-un.

Livres

5 1718

Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

[Acte. 1718-05-07. Paris]

Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui nomme des commissaires pour la liquidation des offices de contrôleur général triennal des finances, de receveurs particuliers triennaux des finances, subventions & étapes, et de receveurs généraux triennaux des deniers patrimoniaux & d'octroys dans les départemens de Metz & d'Alsace, supprimez par édit de novembre 1717. Et commet Me Jean-Baptiste Choplet pour greffier de la commission. Du 7 may 1718

Livres

Consultable sur Gallica

6 1720

France

[Acte royal. 1720-04-10. Paris]

Ordonnance de Sa Majesté pour la tranquillité des spectacles . Du 10 avril 1720.

Livres

Consultable sur Gallica

7 1719

France

[Acte royal. 1719-03-04. Paris]

Ordonnance du Roy pour la continuation du sixiéme & neuviéme de ce qui se reçoit pour les entrées aux opera, comedies & autres spectacles, tant pour le soulagement des pauvres de l'Hôtel Dieu que de l'Hôpital general, sans augmentation.

Livres

Consultable sur Gallica

8 1717

Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

[Acte royal. 1717-11-00. Paris]

Édit du Roy portant suppression de l'office de controlleur général triennal des finances, de receveurs particuliers triennaux des finances, subventions et étapes, et de receveurs généraux triennaux des deniers patrimoniaux & d'octrois dans les départemens de Metz & d'Alsace. Donné à Paris au mois de novembre 1717. Registrée en la Chambre des Comptes de Metz

Livres

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