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1 1668

France

[Acte. 1668-08-18]
Testament olographe de M. le marquis de Bourdeille (18 août 1668)
Livres

2 1791

France

[Loi. 1791-01-19]
Loi relative aux spectacles . Donnée à Paris, le 19 janvier 1791.
Livres

3 1978

France

[Acte royal. 922/936]
Recueil des actes de Robert Ier et de Raoul, rois de France : 922-936 / publié sous la direction de M. Robert-Henri Bautier,... ; par M. Jean Dufour,...
Impr. nationale
Livres

4 1649

France

[Acte royal (Recueil). 1356/1649]
Ordonnances, édits, déclarations et arrests sur le pouvoir et authorité de nosseigneurs les connestables et mareschaux de France et de leurs lieutenans, sur le faict de la justice militaire, civile, politique et criminelle qui leur appartient, et de la jurisdiction royale de la connestablie et mareschaussée de France...
M. Collet
Livres

5 1731

France

[Acte royal. 1730-02-24. Marly]
Statuts et règlemens pour les chirurgiens des provinces établis ou non-établis en corps de communauté [attachés sous le contre-scel de la Déclaration concernant les chirurgiens des provinces, enregistrée au Parlement le 13 août 1731]
Paulus-Du Mesnil
Livres

6 1728

France

[Acte royal. 1727-03-00. Versailles]
Édit du Roy, qui confirme l'ordre du Saint Esprit dans tous ses privilèges . Donné à Versailles au mois de Mars 1727. Registré en Parlement, Chambre des Comptes & Cour des Aydes
Livres

7 1907

Soehnée, Frédéric (1866-1941)

[Acte royal (Recueil)]
Catalogue des actes d'Henri Ier, roi de France : 1031-1060 / par Frédéric Soehnée,...
H. Champion
Livres

8 1578

France

[Acte royal. 1578-12-00. Paris]
Le Livre des statuts et ordonnances de l'ordre du benoist sainct Esprit estably par le très chrestien roy de France et de Pologne Henry III...
Livres

Consultable sur Gallica

9 1719

[Traité. 1718-08-02. Londresfrançais-latin)]

Traité entre le Roy, l'Empereur, et le Roy de la Grande-Bretagne, pour la pacification de l'Europe . Conclu à Londres le 2. d'août 1718
Livres

Consultable sur Gallica

10 1794 - 1931

France

Bulletin des lois de la République française
Imprimerie nationale des lois
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

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