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  • Antoine Quatremere de Quincy (1755-1849)
Date de publication
  • 1700-1799
Auteurs, contributeurs...
  • France. Conseil des Cinq-Cents
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1 1797

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Quatremère sur le renouvellement des bureaux centraux. Séance du 19 messidor an V
Impr. nationale
Livres

2 1796

Quatremère de Quincy, Antoine (1755-1849)

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Quatremère sur le renouvellement des bureaux centraux. Séance du 19 messidor an V
Impr. nationale
Livres

3 1797

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Quatremère, au nom de la commission d'instruction publique, sur le projet présenté par la commission de l'aliénation des presbytères. Séance du 11 thermidor an V
Impr. nationale
Livres

4 1797

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Quatremère, au nom d'une commission spéciale, sur l'exemption du droit de patente en faveur des peintres, sculpteurs, graveurs et architectes. Séance du 13 messidor an V
Impr. nationale
Livres

5 1797

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Quatremère, au nom d'une commission spéciale, sur la responsabilité des ministres et celle des agents du Directoire dans les colonies. Séance du 30 messidor an V
Impr. nationale
Livres

6 1797

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Quatremère, au nom de la commission d'instruction publique, sur le mode et l'organisation des biens affectés aux bourses des ci-devant colléges de Paris. Séance du 9 fructidor an V
Impr. nationale
Livres

7 1796

Quatremère de Quincy, Antoine (1755-1849)

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre fait par Quatremère au nom de la commission d'instruction publique, sur le projet présenté par la commission de l'aliénation des presbytères. Séance du 11 thermidor an V
Impr. nationale
Livres

8 1797

Quatremère de Quincy, Antoine (1755-1849)

Corps Législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Quatremère au nom d'une commission spéciale sur l'exemption du droit de patente en faveur des peintres, sculpteurs, graveurs et architectes, séance du 13 messidor an V
Livres

9 1796

Quatremère de Quincy, Antoine (1755-1849)

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Quatremère, au nom d'une commission spéciale, sur la responsabilité des ministres et celle des agens du Directoire dans les colonies. Séance du 30 messidor an V
Impr. nationale
Livres

10 1796

Quatremère de Quincy, Antoine (1755-1849)

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Quatremère, au nom de la commission d'instruction publique, sur le mode et l'organisation des biens affectés aux bourses des ci-devant collèges de Paris. Séance du 9 fructidor an V
Impr. nationale
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