12 545 Notices bibliographiques

Votre Recherche

Recherche simple :

Localisation
  • Bibliothèque de recherche
Date de publication
  • 1700-1799
Langues
  • français
Auteurs, contributeurs...
  • Louis XV (1710-1774 ; roi de France)
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Fonctions du premier auteur choisi

  • Ajouter un filtre

Nature de document

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre
Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1 1716 - 1716

France

[Acte. 1716-11-21]
Declaration du Roy, servant de reglement pour la chancellerie de la chambre des comptes de Dole. Du 21. novembre 1716
Livres

2 1772

France

[Acte royal. 1772-12-30. Versailles]
Lettres patentes... concernant le net des rentes dans les comptes des payeurs desdites rentes... Registrées en la Chambre des Comptes le 16 septembre 1773
impr. de G. Desprez
Livres

3 1773

France

[Acte royal. 1773-05-22. Versailles]
Déclaration... concernant le remboursement des quittances de finance provenant de liquidation des offices de la Cour des Monnoies de Lyon et du Parlement de Dombes supprimés... Registrée au Conseil supérieur de Lyon le 1er juillet [1773]...
impr. de G. Desprez
Livres

4 1773

France

[Acte royal. 1773-09-01. Versailles]
Lettres patentes... portant ratification d'une Convention [ci-incluse] conclue entre S. M. et les Provinces-Unies pour l'exemption réciproque du droit d'aubaine... Registrées [au Parlement le 28 mars et] au Conseil supérieur d'Arras le 4 mai 1774
impr. de G. de La Sablonnière
Livres

5 1773

France

[Acte royal. 1773-03-00. Versailles]
Édit... qui réduit les offices de notaires de... Riom au nombre de douze... Registré en Parlement le 5 avril... [1773.]
Impr. royale
Livres

6 1774

France

[Acte royal. 1773-06-22. Versailles]
Lettres patentes... portant ratification sur une Convention... entre S. M. et le prince de Bamberg et de Wurtzbourg pour l'exemption réciproque du droit d'aubaine... Registrées en Parlement [à Aix, le 10 décembre 1773]
E. David
Livres

7 1774

France

[Acte royal. 1774-02-00. Versailles]
Édit... portant suppression des deux offices de trésoriers des bâtimens, et création d'un seul et unique en faveur du sieur Dutartre, l'un des deux officiers supprimés... Registré en la Chambre des Comptes le 29 mars... [1774.]
impr. de G. Desprez
Livres

8 1774

France

[Acte royal. 1774-04-27. Versailles]
Lettres patentes... portant ratification de la Convention [du 26 avril 1774, ci-incluse,] touchant... l'exemption du droit d'aubaine... aux sujets du prince de Nassau-Saarbruck... Registrées au [Parlement le 30 juillet et au] Conseil provincial d'Artois le 19 décembre 1774
impr. de G. de La Sablonnière
Livres

9 1774

France

[Acte royal. 1773-11-01. Fontainebleau]
Déclaration... qui prescrit aux tanneurs, tant de Paris que des autres villes... ce qu'ils doivent observer dans la vente et apprêts d'ouvrages de leur profession... Registrée en Parlement le 15 décembre... [1773.]
impr. de P. Prault
Livres

10 1772

France

[Acte royal. 1772-10-01. Versailles]
Déclaration... pour faire jouir des privilèges des commensaux les officiers de la maison de madame la comtesse de Provence... Registrée en Parlement le 1er décembre [1772]...
P.-G. Simon
Livres

Récupérer les notices

(0)
(12 545)

autres Ressources