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    • Mougins de Roquefort, Jean Joseph (1742-1822)
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1 1789

Mougins de Roquefort, Jean Joseph (1742-1822)

Récit de ce qui s'est passé le 15 juin 1789, dans l'assemblée des Communes.
Livres

2 1790

Mougins de Roquefort, Jean Joseph (1742-1822)

Opinion de M. Mougins de Roquefort, membre de l'Assemblée nationale, sur la question relative à l'établissement de la procédure par jurés, prononcée le 6 avril 1790.
Livres

3 1791

Mougins de Roquefort, Jean Joseph (1742-1822)

Opinion de M. Mougins dit Roquefort, député de la ci-devant Provence, sur le projet de loi concernant la justice criminelle et l'institution des jurés, prononcée dans l'Assemblée nationale, à la séance du 27 décembre 1790.
Livres

4 1790

Mougins de Roquefort, Jean Joseph (1742-1822)

Plan très-simple & peu dispendieux pour l'organisation des tribunaux de province , proposé par M. Mougins de Roquefort, député à l'Assemblée nationale.
Livres

5  

Grasse (Alpes-Maritimes)

Délibération de la viguerie de Grasse en Provence, sur la répartition des impôts entre les trois ordres , la composition des Etats-généraux, le nombre & l'élection des députés, & sur d'autres objets relatifs à l'intérêt du Tiers-Etat
Livres

6 1791

Mougins de Roquefort, Jean Joseph (1742-1822)

Opinion de M. Mougins, dit Roquefort, député du département du Var, sur le droit de tester . Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
Livres

7 1791

Mougins de Roquefort, Jean Joseph (1742-1822)

Discours prononcé par M. Mougins-Roquefort, député du département à Var, à la séance du 31 mai 1791 , sur la peine de mort : Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Livres
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