Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Brunswik, Benoît (1830-1889)
Titre(s) : Lettre à son excellence monsieur Bourée, ambassadeur de France à Constantinople, sur le droit de propriété en Turquie [Texte imprimé] / [Benoît Brunswik]
Publication : Paris : Aymo, 1868
Impression : Paris (9, rue de Fleurus) : Imprimerie générale de Ch. Lahure
Description matérielle : 1 vol. (46 p.) ; 22 cm
Note(s) : Texte critique relatif au Protocole signé par Nicolas-Prosper Bourée, ambassadeur
et le ministre des affaires étrangères ottoman, accord, remplaçant les Capitulations,
entre la France et l'Empire ottoman
Autre(s) auteur(s) : Bourée, Nicolas-Prosper (1811-1886). Destinataire de lettres
Sujet(s) : Commerçants étrangers -- Statut juridique -- Empire ottoman -- 1839-1876 (Tanzimat)
Français -- Propriété -- Empire ottoman -- 1839-1876 (Tanzimat)
Capitulations (droit international)
Identifiants, prix et caractéristiques : (Br.)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb45724581z
Notice n° :
FRBNF45724581