Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Coipel, Michel (1944-....)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Davagle, Michel  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Sepulchre, Vincent  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : ASBL [Texte imprimé] / Michel Coipel, Michel Davagle, Vincent Sepulchre, pour la partie fiscale

Publication : Bruxelles : Larcier, DL 2017

Impression : impr. en Belgique

Description matérielle : 1 vol. (1270 p.) ; 28 cm

Note(s) : La p. de titre porte en plus : "tiré à part du "Répertoire notarial"". - Sommaires, tables des matières et index en langue française et néerlandaise. - En appendice, choix de textes législatifs en français et néerlandais. - Bibliogr. p. 1230-1250. Index. - Diffusé en France

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Forme développée du titre : Association sans but lucratif
- Forme développée du titre : Associations sans but lucratif

Sujet(s) : Associations sans but lucratif -- Belgique -- 1990-2020  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  346.493 064 (23e éd.) = Droit des organisations sans but lucratif - Belgique  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-8044-3718-3 (rel.) : 880 EUR
EAN 9782804437183

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb45430992f

Notice n° :  FRBNF45430992