Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Titre(s) : Les nouveaux usages du brevet d'invention [Texte imprimé]. Tome 2, Réflexions théoriques et incidences pratiques / sous la direction de Jean-Pierre Gasnier et Nicolas Bronzo ; préface de Jean-Pierre Gasnier
Titre d'ensemble : Les nouveaux usages du brevet d'invention ; tome 2
Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Les nouveaux usages du brevet d'invention
Publication : Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2016
Impression : 13-Aix-en-Provence : Service impr. Université d'Aix-Marseille
Description matérielle : 1 vol. (174 p.) ; 25 cm
Collection : Innovation et brevets : les ateliers
Lien à la collection : Innovation et brevets
Note(s) : Textes issus d'un colloque organisé par la Chaire Innovation et brevets, les 26 et
27 septembre 2014 à Aix-en-Provence
Autre(s) auteur(s) : Gasnier, Jean-Pierre. Directeur de publication
Bronzo, Nicolas. Directeur de publication
Gasnier, Jean-Pierre. Préfacier
Aix-Marseille université. Chaire Innovation-brevets. Éditeur scientifique
Sujet(s) : Brevets d'invention -- Droit
Genre ou forme : Actes de congrès
Indice(s) Dewey :
346.048 6 (23e éd.) = Brevets d'invention
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-7314-1015-0 (br.) : 12 EUR
EAN 9782731410150
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb45029721n
Notice n° :
FRBNF45029721
Résumé : Dans un premier ouvrage, intitulé «les nouveaux usages du brevet, entre abus et innovation»
il s'agissait de repérer comment et en quoi ces nouveaux usages pouvaient contribuer
à l'innovation ou au contraire dégénérer en abus susceptibles d'entraver celle-ci.
Dans ce second tome, il s'agit bien plus de s'interroger sur les nouveaux équilibres
qui président à l‘institution du brevet, de voir quelles fonctions nouvelles peuvent
être les siennes et comment les brevets peuvent être utilisés dans une approche dynamique
et stratégique, que cette stratégie soit celle d'une entreprise en particulier ou
plus globalement celle de l'Union européenne dans sa volonté affirmée de favoriser
l'innovation. Le brevet comme nouveau mode d'accès aux connaissances, notamment au
travers des problématiques de mutualisation, l'approche stratégique des brevets comme
instrument de création de valeur et les nouveaux modes de valorisation, la réception
judiciaire des nouveaux usages et les besoins auxquels tente de répondre, par exemple,
la création d'une juridiction unifiée des brevets, font partie des problématiques
abordées par cet ouvrage, dont l'ambition est de mêler tout à la fois les aspects
théoriques et les questions pratiques. [source éditeur]