Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Charente. Conseil départemental  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre de référence :  Recueil des actes administratifs du département (Charente, le département)

Titre(s) : Recueil des actes administratifs du département [Texte imprimé] / Charente, le département

Numérotation : N° 102 (2 avril 2015)-

Publication : Angoulême (31 bd Émile-Roux, CS 60000 ; 16917 Cedex 9) : Charente, le département, 2015-

Note(s) : Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : n° 56 (10 octobre 2017)

Description matérielle : n° ; 30 cm

Titre(s) en liaison : 
- Suite de : Recueil des actes administratifs du département (Conseil général de la Charente)

Indice(s) Dewey :  348.025 05 (23e éd.) = Règlements administratifs - Publications en série  Voir les notices liées en tant que sujet ; 352.150 94465 (23e éd.) = Administration départementale - France - Charente  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb44395981x

Notice n° :  FRBNF44395981