Notice bibliographique

Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur le régime social des indépendants [Texte imprimé] / Sénat, Session ordinaire de 2013-2014, au nom de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la Commission des affaires sociales ; [rédigé] par MM. Jean-Noël Cardoux,... et Jean-Pierre Godefroy,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. 2013-2014 / Sénat ; n° 597

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2012-2013 / Sénat

Publication : Paris : Sénat, 2014

Impression : 91-Courtaboeuf : Impr. Seven

Description matérielle : 1 vol. (76 p.) ; 24 cm

Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356

Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)

Note(s) : Enregistré à la présidence du Sénat le 11 juin 2014

Autre(s) auteur(s) : Cardoux, Jean-Noël (1946-....). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur
Godefroy, Jean-Pierre (1944-....). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : Régime social des indépendants : 8 ans après la réforme, restaurer la confiance

Sujet(s) : Sécurité sociale -- Travailleurs indépendants -- France -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet
Caisse nationale du Régime social des indépendants (France) -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey : 368.382 00944 (23e éd.) = Assurance-maladie - France Voir les notices liées en tant que sujet