Notice bibliographique

Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires européennes Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur le second paquet énergie-climat [Texte imprimé] / Assemblée nationale, Commission des affaires européennes ; présenté par M. Arnaud Leroy,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. Quatorzième législature / Assemblée nationale ; n° 2294

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 14e législature / Assemblée nationale

Publication : Paris : Assemblée nationale, 2014

Impression : 91-Courtaboeuf : Impr. Seven

Description matérielle : 1 vol. (25 p.) ; 24 cm

Collection : Documents d'information / Assemblée nationale, ISSN 1240-8468 [sic] ; 73, 2014

Lien à la collection : Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé)

Note(s) : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 14 octobre 2014. - ISSN exact : 1240-831X

Autre(s) auteur(s) : Leroy, Arnaud (1976-....). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : Art. 88-4 de la Constitution : le second paquet énergie-climat
- Titre de couverture : Le second paquet énergie-climat
- : Article 88-4 de la Constitution

Sujet(s) : Politique de l'environnement -- Pays de l'Union européenne -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet
Restauration écologique -- Politique publique -- Pays de l'Union européenne -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet