Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires européennes  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur la consultation de la Commission européenne relative aux déchets marins [Texte imprimé] / Assemblée nationale, Commission des affaires européennes ; présenté par M. Arnaud Leroy,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. Quatorzième législature / Assemblée nationale ; n° 1664

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 14e législature / Assemblée nationale  Voir toutes les notices liées

Publication : Paris : Assemblée nationale, 2013

Impression : 91-Courtaboeuf : Impr. Seven

Description matérielle : 1 vol. (64 p.) ; 24 cm

Collection : Documents d'information / Assemblée nationale, ISSN 1240-8468 [sic] ; 121, 2013

Lien à la collection : Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé)  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 18 décembre 2013. - En appendice, choix de documents. - ISSN exact : 1240-831X

Autre(s) auteur(s) : Leroy, Arnaud (1976-....). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Titre de couverture : Pistes d'actions pour lutter contre les déchets marins

Sujet(s) : Mer -- Pollution -- Lutte contre -- Pays de l'Union européenne -- 1990-2020  Voir les notices liées en tant que sujet
Déchets -- Élimination dans la mer -- Droit -- Pays de l'Union européenne -- 1990-2020  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  363.739 46 (23e éd.) = Pollution de l'eau - Contrôle  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-11-132915-7 (br.) : 3,50 EUR
EAN 9782111329157

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb437567413

Notice n° :  FRBNF43756741