Notice bibliographique

Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Achaintre, Christophe (1978-....) Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : L'instance législative dans la pensée constitutionnelle révolutionnaire, 1789-1799 [Texte imprimé] / Christophe Achaintre,... ; préface de Jean Rossetto

Publication : Paris : Dalloz, 2008

Impression : impr. en Belgique

Description matérielle : 1 vol. (XIII-439 p.) ; 24 cm

Collection : Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle

Lien à la collection : Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle
Thèmes et commentaires

Note(s) : En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 389-412
Texte remanié de : Thèse doctorat : Droit public : Tours : 2006
Collection principale : [Thèmes et commentaires]

Sujet(s) : Pouvoir législatif -- France -- 1789-1815 Voir les notices liées en tant que sujet
Pouvoir constituant -- France -- 1789-1815 Voir les notices liées en tant que sujet
Histoire constitutionnelle -- France -- 1789-1815 Voir les notices liées en tant que sujet