Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Champfour, Jean-Baptiste-Césarca 1812-1815]

Titre(s) : Observations en reponse, pour M. Jean-Baptiste-César Champflour [Texte imprimé]; la dame Champflour, le sieur de Challier, son époux ; la dame veuve Lamonteilhe; et la dame veuve Chabrol, appelans et intervenans ; contre le corps commun des habitans de Chapes, intimé ; en présence des héritiers Artaud de Viry, intimés.

Publication : (J. C. Salles, imp. de la Cour impériale et du barreau)

Éditeur : Salles, Jacques-Claude (1772?-18..)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 28 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. En marge latérale droite du titre : "Cour impériale de Riom. 2.e chambre". - Signé "M.e Pagès, ancien avocat. M.e Vernière, avoué-licencié. - Paru entre le 2 mai 1812, date citée p. 7, et 1815, où l'appellation de "Cour impériale" disparaît. - Vignette gravée au titre

Autre(s) auteur(s) : Pagès (17..-18.. ; ancien avocat à Riom). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Vernière (17..-18.. ; avoué-licencié à Riom). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Chappes (Puy-de-Dôme)ca 1812-1815]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb412231173

Notice n° :  FRBNF41223117