Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation + Données informatiques : électronique

Titre(s) : Recueil des arrêtés, décisions, instructions, circulaires relatifs à l'aviation civile [Multimédia multisupport] : état de la réglementation au 31 décembre 2003 / [publié par la Direction générale de l'aviation civile]

Publication : [Paris] : Direction générale de l'aviation civile, impr. 2004

Description matérielle : 4 vol. (3624 p.) : couv. ill. ; 21 cm
1 disque optique numérique (CD-ROM) ; 12 cm

Comprend : Tome I, Tables et code de l'aviation civile ; Tome II, Livre I, 1ère partie ; Tome III, Livres I seconde partie, Livre II et III ; Tome IV, Livres IV, V et VI

Note(s) : Configuration requise : PC ; Adobe Acrobat reader
Avant-titre : "RADIC 2004". Titre de couv. : "Recueil des arrêtés, décisions, instructions et circulaires intervenus dans les matières traitées au code de l'aviation civile". - Index
Type de ressource électronique : données textuelles

Auteur(s) :  France. Direction générale de l'aviation civile. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : Droit aérien -- France  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : non fiction
Législation  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Circuit de distribution : édition commerciale

Indice(s) Dewey :  343.097 6 (23e éd.) = Navigation aérienne et contrôle de la circulation aérienne (droit)  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb40056186s

Notice n° :  FRBNF40056186