Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Roux-Vaillard, Stanislas  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Les jurisprudences française et américaine comparées en matière de conditions de brevetabilité [Texte imprimé] / Stanislas Roux-Vaillard ; préf. de Jean Foyer

Publication : Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg, 2003

Impression : 21-Dijon-Quétigny : Impr. Darantière

Description matérielle : 366 p. ; 24 cm

Collection : Collection du CEIPI ; 50

Lien à la collection : Collection du CEIPI  Voir toutes les notices liées

Note(s) : En appendice, choix de documents dont des textes législatifs. - Bibliogr. p. 337-343
Texte remanié de : Th. doct. : Droit privé : Paris 2 : 2001

Sujet(s) : Brevets d'invention -- Droit -- États-Unis  Voir les notices liées en tant que sujet
Brevets d'invention -- Droit -- France  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  346.048 6 (23e éd.) = Brevets d'invention  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-86820-226-8 (br.) : 50 EUR

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb389818004

Notice n° :  FRBNF38981800