Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : microforme

Auteur(s) : Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Discours du Roi, à l'ouverture du lit de justice, tenu à Versailles le 8 mai 1788 [Microforme] ; Ordonnance du Roi sur l'administration de la justice ; Edit du Roi, portant suppression des tribunaux d'exception ; Déclaration du Roi, relative à l'ordonnance criminelle

Édition : [Reprod.]

Publication : [S.l.] : Pergamon press, cop. 1989

Description matérielle : 2 microfiches ; 105*148 mm

Collection : Les archives de la Révolution française ; 5.263
The French Revolution research collection ; 5.263

Lien à la collection : The French Revolution research collection  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Contient aussi : "Discours de M. le Garde des Sceaux, pour annoncer l'ordonnance du Roi, sur l'administration de la justice" ; "Discours de M. le Garde des Sceaux, pour annoncer la déclaration du Roi, relative à l'ordonnance criminelle" ; "Discours de M. le Garde des Sceaux, pour annoncer l'Edit du roi, portant suppression des tribunaux d'exception" ; "Discours de M. le Garde des Sceaux, pour annoncer l'Edit du Roi, portant réduction d'offices dans sa Cour de Parlement de Paris" ; "Edit du Roi, portant réduction d'offices dans sa Cour du Parlement de Paris" ; "Discours de M. le Garde des Sceaux, pour annoncer l'Edit du Roi, portant rétablissement de la Cour plénière" ; "Edit du roi, portant rétablissement de la Cour plénière" ; "Discours de M. le Garde des Sceaux, pour annoncer la déclaration du Roi, sur les vacances" ; "Déclaration du Roi, sur les vacances" ; "Discours du Roi, à la fin du lit de justice, tenu à Versailles, le 8 mai 1788"

Reproduction : Reprod. de l'éd. de : Versailles : de l'impr. de P.-D. Pierres, premier imprimeur ordinaire du Roi, 1788 ([ca 140] p.)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb37261371h

Notice n° :  FRBNF37261371

_________________________ Sous-notice [1] _________________________

Auteur(s) : Lamoignon, Chrétien-François de (1735-1789)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Discours de M. le Garde des Sceaux, pour annoncer l'ordonnance du Roi, sur l'administration de la justice

_________________________ Sous-notice [2] _________________________

Auteur(s) : Lamoignon, Chrétien-François de (1735-1789)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Discours de M. le Garde des Sceaux, pour annoncer l'Edit du Roi, portant suppression des tribunaux d'exception

_________________________ Sous-notice [3] _________________________

Auteur(s) : Lamoignon, Chrétien-François de (1735-1789)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Discours de M. le Garde des Sceaux, pour annoncer la déclaration du Roi, relative à l'ordonnance criminelle

_________________________ Sous-notice [4] _________________________

Auteur(s) : Lamoignon, Chrétien-François de (1735-1789)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Discours de M. le Garde des Sceaux, pour annoncer l'Edit du Roi, portant réduction d'offices dans sa Cour du Parlement de Paris

_________________________ Sous-notice [5] _________________________

Auteur(s) : Lamoignon, Chrétien-François de (1735-1789)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Discours de M. le Garde des Sceaux, pour annoncer l'Edit du Roi, portant rétablissement de de la Cour plénière

_________________________ Sous-notice [6] _________________________

Auteur(s) : Lamoignon, Chrétien-François de (1735-1789)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Discours de M. le Garde des Sceaux, pour annoncer la déclaration du Roi, sur les vacances