Notice bibliographique

Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....) Voir les notices liées en tant qu'auteur
France. Sénat (1958-....). Délégation pour la planification Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur les instruments économiques et fiscaux visant à limiter les émissions de gaz à effet de serre [Texte imprimé] / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification ; par M. Serge Lepeltier,...

Titre d'ensemble : Impressions. 1998-1999 / Sénat. ; 346

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 1998-1999 / Sénat.

Publication : [Paris] : Sénat, 1999

Impression : Paris : Librairies-impr. réunies

Description matérielle : 140 p. ; 24 cm

Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356

Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)

Note(s) : Titre de couv. : "Maîtriser les émissions de gaz à effet de serre, quels instruments économiques ?". - Annexe au procès-verbal de la séance du 11 mai 1999

Autre(s) auteur(s) : Lepeltier, Serge (1953-....). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : Maîtriser les émissions de gaz à effet de serre, quels instruments économiques ?

Sujet(s) : Pollution atmosphérique -- Permis, licences, etc. Voir les notices liées en tant que sujet
Air -- Qualité -- Gestion -- Coopération internationale Voir les notices liées en tant que sujet
Gaz à effet de serre Voir les notices liées en tant que sujet
Permis et obligations négociables Voir les notices liées en tant que sujet
Fiscalité écologique Voir les notices liées en tant que sujet