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Auteur(s) : Cunier, Adrien (1831-1897)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Thèse pour la licence présentée à la Faculté de droit de Strasbourg, le mercredi 18 août 1852 [Texte imprimé] / par Adrien Cunier,...

Publication : Strasbourg : imprimerie de E. Huder, 1852

Description matérielle : 1 vol. (59 p.) ; In-4

Note(s) : P. 1-43 Droit civil français. Du Bail à cheptel. P. 44-52 Droit administratif. Des Attributions des Conseils de préfecture en matière de contentieux. P. 53-59 Jus romanum. De Locatione-Conductione. - Article 1800 du Code civil : Le bail à cheptel est un contrat par lequel l'une des parties donne à l'autre un fonds de bétail pour le garder, le nourrir et le soigner, sous les conditions convenues entre elles.
Thèse de licence : Droit : Strasbourg : 1852

Autre(s) auteur(s) : Université de Strasbourg (1538-1970). Faculté de droit et des sciences politiques. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : Baux à cheptel -- France -- 19e siècle  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Thèses et écrits académiques  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Indice(s) Dewey :  346.440 24 (23e éd.) = Droit des contrats de louage de service - France  Voir les notices liées en tant que sujet ; 349.440 9034 (23e éd.) = Droit - France - 1800-1899  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36836282c

Notice n° :  FRBNF36836282