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Titre conventionnel : [Factum. Manceaux, Jules (fabricant d'armes, François-Jules). 1855]

Titre(s) : [Lettre du ministre de la guerre au procureur impérial relative au procès en contrefaçon des balles à culot destinées à la carabine Minié dont Manceaux a repris le brevet d'invention intenté à Marès et Karcher [Texte imprimé] / Signé : Vaillant, 20 fév. 1855.]

Publication : Paris : impr. N. Chaix, [1855]

Description matérielle : 3 p.

Note(s) : Ministère de la guerre. 2me direction. Service de l'artillerie. 2me section. Matériel. Armes portatives. Renseignements sur l'affaire Manceaux contre Marès

Autre(s) auteur(s) : Fabre, Paul. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Mimerel, Floris. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Ollivier, Émile (1825-1913). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Dufour, Charles (1816-1887). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Vaillant, Jean-Baptiste-Philibert (1790-1872). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Bertout, Charles-François. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Karcher. 1855]
[Factum. Marès, Léon. 1855]
[Factum. France. Ministère de la Guerre. 1855]
[Factum. Somme. 1855]

Sujet(s) : Brevet d'invention -- Minié, Claude-Etienne -- Carabine -- Balles à culot -- 1849 (Factums FN)
Carabine Minié -- Balles à culot -- Brevet d'invention (Factums FN)
Contrefaçon -- Carabine Minié -- Balles à culot (Factums FN)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb368081641

Notice n° :  FRBNF36808164