Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Duval, Frédéric. 1858]

Titre(s) : Cour impériale de Rouen. Audience solennelle. Exposé des faits et documents pour le Sr Duval, chimiste, contre le Sr Gélis D. Fèvre [sic] en présence du Sr Rozière [Texte imprimé] / [Signé : Cresson, avocat...]

Publication : Paris : impr. Schiller aîné, [1858]

Description matérielle : 38 p.

Note(s) : Les documents comprennent deux consultations de Gaultier de Claubry et un rapport de J.-L. Lassaigne

Autre(s) auteur(s) : Cresson, Guillaume-Ernest. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Chevallier, Alphonse. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Gaultier de Claubry, Henri-François (1792-1878). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Lassaigne, Jean-Louis. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Gélis, Amédée. 1858 ]
[Factum. Fèvre, Didier (Gabriel-Didier). 1858 ]
[Factum. Rozière. 1858 ]

Sujet(s) : Brevet d'invention -- Duval, Frédéric -- Oignon -- Pastilles d'extrait -- 1850-1851 (Factums FN)
Contrefaçon -- Oignon -- Pastilles d'extrait (Factums FN)
Oignon -- Pastilles d'extrait -- Brevet d'invention (Factums FN)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36801444j

Notice n° :  FRBNF36801444