Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Bailly, Amable-Ferdinand (ancien Grand-vicaire du diocèse d'Amiens et ancien supérieur du séminaire d'Amiens)]

Titre(s) : Affaire Bailly contre Nozo. 4ème chambre du Tribunal civil de la Seine. Conclusions de M. de Charencey, substitut du procureur du Roi [Texte imprimé]

Publication : [Paris,] : impr. E.-J. Bailly, s. d.

Description matérielle : 15 p.

Autre(s) auteur(s) : Creton, Nicolas-Joseph (1798-1864). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Belamy. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Fontaine, François-Alexis. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Manduroux-Vertamy, Pierre-François-Julien. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Paillet, Alphonse (1796-1855). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Charencey, Charles-Léonce de (1804-1869). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Perin. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Saint-Amand. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Nozo, Jean-Baptiste (supérieur-général de la Congrégation de Saint-Lazare)]

Sujet(s) : Congrégation de Saint-Lazare (Factums FN)
Comptes -- Reddition (Factums FN)
Amiens (Somme) -- Diocèse -- Finances -- Gestion (Factums FN)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36797780c

Notice n° :  FRBNF36797780