Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Université de Paris (1215-1794). 1697?]

Titre(s) : Réponses des recteur, doyens, procureurs et suppôts de l'Université de Paris au mémoire imprimé des Etats de Flandre, en forme de requête au roi, sur l'exercice de la souveraineté et des usages de l'Eglise gallicane dans la province de Flandre, dans le temps que les comtes de Flandre en avaient la propriété sous le ressort de la couronne de France. Par Me François Cuvelier,... [Texte imprimé]

Publication : (S. l. n. d.)

Description matérielle : In-fol.

Note(s) : Après 1697

Autre(s) auteur(s) : Cuvelier, François. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. France. Etats provinciaux de Flandre Wallonne. 1697]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb367465331

Notice n° :  FRBNF36746533