Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Titre conventionnel : [Factum. Palierne, Jean-François. 1724?]
Titre(s) : Memoire signifié, pour repondre à celuy imprimé du sieur de Montgeorges. [Texte imprimé]
Publication : ([Paris.] De l'imprimerie de Louis Sevestre, Pont S. Michel. [1724?])
Éditeur : Sevestre, Louis-Anne (168.?-1744)
Description matérielle : 2 p. ; in-fol.
Note(s) : Titre de départ. - Signé : "Monsieur Rossignol, rapporteur. Messieurs conseillers
d'Estat, {Le Pelletier des Forts De Vaubourg De La Bourdonnaye De Barbery de St. Contest
De La Moignon de Courson Le Guerchois De Machault.} Commissaires. Me. Le Roy avocat.".
- Daté d'après la date des autres factums sur la même affaire. - Lettrine gravée sur
bois. - Pour Jean-François Palierne. Au sujet de la propriété d'un office dépendant
de la succession de Grégoire Gaulmin
Autre(s) auteur(s) : Le Roy. Rédacteur
Le Peletier des Forts, Michel-Robert (1675-1740). Rédacteur
Barberie de Saint-Contest, Dominique-Claude (1668-1730). Rédacteur
La Bourdonnaye, Yves-Marie de (1653-1726). Rédacteur
Lamoignon de Courson, Urbain-Guillaume de (1674-1742). Rédacteur
Desmarets de Vaubourg, Jean-Baptiste (1646-1740). Rédacteur
Le Guerchois, Pierre-Hector (1670-1740). Rédacteur
Machault d'Arnouville, Louis-Charles (1667-1750). Rédacteur
Autre(s) forme(s) du titre :
- Transcription moderne du titre : Mémoire signifié, pour répondre à celui imprimé
du sieur de Montgeorges
Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Gaulmin de Montgeorges, Gilbert. 1724?]
[Factum. Gaulmin, GrégoireSuccession). 1724?]
[Factum. Palierne, GilbertSuccession). 1724?]
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb36745037s
Notice n° :
FRBNF36745037
