Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Abbaye de Gimont. Gers. 1737]

Titre(s) : Memoire signifié pour Estienne Dubourg, docteur de la maison & société de Sorbonne, abbé commandataire de l'abbaye de Gimont, ordre de Cîteaux, & archidiacre de l'Eglise de Paris, défendeur en réglement de juges. Contre les prieur, syndic & religieux de la même abbaye, demandeurs. [Texte imprimé]

Publication : ([Paris.] De l'imprimerie de Charles Osmont, rue S. Jacques, à l'Olivier [1737].)

Éditeur : Osmont, Charles (169.-1763)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 8 p. ; in-fol.

Note(s) : Titre de départ. - Signé : "Bureau pour les affaires ecclesiastiques. Messieurs l'abbé Bignon, l'abbé de Pomponne, Le Guerchois, de Machaut, de Fortia, D'Argenson, Daguesseau, Herault. Commissaires. Monsieur Pineau de Luce, rapporteur. Me Chiquet, avocat.". - Daté d'après la date la plus récente mentionnée dans le texte, p.1, 6 et 7 : 20 septembre 1737, et d'après un autre factum sur la même affaire. - Bandeau et lettrine gr. sur bois. - Au sujet du partage des biens de l'abbaye et de l'entretien des lieux réguliers

Autre(s) auteur(s) : Chiquet de Champ-Renard, Claude (1703-1766). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Bignon, Jean-Paul (1662-1743). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Arnauld de Pomponne, Henri-Charles (1669-1756). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Le Guerchois, Pierre-Hector (1670-1740). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Machault d'Arnouville, Louis-Charles (1667-1750). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Fortia, Charles-Joseph de (1661-1742). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Argenson, Marc-Pierre de Voyer (1696-1764 ; comte d'). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Mémoire signifié pour Etienne Dubourg, docteur de la maison et société de Sorbonne, abbé commendataire de l'abbaye de Gimont, ordre de Cîteaux, et archidiacre de l'Eglise de Paris, défendeur en règlement de juges. Contre les prieur, syndic et religieux de la même abbaye, demandeurs.

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Du Bourg, Etienne (prêtre). 1737 ]

Sujet(s) : Gimont (Gers) -- Abbaye (Factums FA)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36730975d

Notice n° :  FRBNF36730975