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Titre(s) : Adresse des citoyens administrateurs du département de la Côte-d'Or [Texte imprimé], a lui joints deux membres de chaque administration de district; un membre du conseil général de chaque commune chef-lieu de canton; un de chaque tribunal de district, et ceux du tribunal criminel. Dijon, le 18 juin 1793, l'an second de la République franc̜aise. A la Convention nationale

Éditeur : Causse, Pierre (1761-1834)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Impression : A Dijon, chez P. Causse. 1793

Description matérielle : 12 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Signé : Benoist, Raudot, Maréchal, Leflaive, Minot [et al.]. - Suivi de : "Adresse des citoyens administrateurs du département de la Côte-d'Or... Aux administrateurs et citoyens des départemens de la République franc̜aise", qui porte à la fin : "Fait à Dijon, à la séance publique du conseil général de salut public du département de la Côte-d'Or, le 19 juin 1793... Signé Benoist, président. H.M.F. Vaillant, secrétaire général". - Pour qu'elle se hâte d'achever la Constitution

Sujet(s) : Bourgogne (France) -- 1789-1799 (Révolution) -- Sources  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb361181610

Notice n° :  FRBNF36118161

_________________________ Sous-notice [1] _________________________

Titre(s) : Adresse des citoyens administrateurs du département de la Côte-d'Or... Aux administrateurs et citoyens des départemens de la République franc̜aise