Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Haute-Saône. Conseil général  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Rapports et délibérations - Conseil général de la Haute-Saône

Titre(s) : Rapports et délibérations [Texte imprimé] / Conseil général de la Haute-Saône

Numérotation : ?-16 février 2015

Publication : Vesoul : Conseil général, 1839-2015

Note(s) : Notice réd. d'après le rapport de 1839. - Comporte plusieurs fascicules par an et plusieurs formes de titre. - La dernière variante de titre est la forme en cours. - Contient aussi les "Délibérations" de la Commission départementale

Description matérielle : 8°

Périodicité : Irrégulier

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : Rapport du Préfet, délibérations du Conseil général - Haute-Saône
- Autre forme du titre : Délibérations - Conseil général de la Haute-Saône
- Autre forme du titre : Rapport de présentation et projet de budget des recettes et depenses - Conseil général de la Haute-Saône
- Autre forme du titre : Rapport présenté au Conseil général de la Haute-Saône
- Autre forme du titre : Délibérations - Commission départementale du Conseil général de la Haute-Saône
- Autre forme du titre : Rapport au Conseil général - Conseil général de la Haute-Saône

Titre(s) en liaison : 
- A pour reproduction : Rapports et délibérations - Conseil général de la Haute-Saône (Reproduction numérique) = ISSN 2540-4504. - URL : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb34445378d/date (Bibliothèque nationale de France)
- Devient : Rapports présentés au Conseil départemental (Département de la Haute-Saône)
- A comme supplément(s) : 
Subventions aux associations = ISSN 2109-2907

Sujet(s) : Politique et gouvernement -- Haute-Saône (France)  Voir les notices liées en tant que sujet

352.150 944453 (23e éd.) = Administration départementale - France - Haute-Saône  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 1262-5019 = Rapports et délibérations - Conseil général de la Haute-Saône
Titre clé abrégé : Titre-clé abrégé : Rapp. délib. - Cons. Gén. Ht.-Saône
ISSN-L 1262-5019
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/1262-5019

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb34445378d

Notice n° :  FRBNF34445378