Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Orne. Conseil général  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Rapports et délibérations - Orne, Conseil général

Titre(s) : Procès-verbaux des séances du Conseil général [Texte imprimé] / Département de l'Orne

Numérotation : Session de 1839-27 février 2015

Publication : Alençon : Imprimerie de Poulet-Malassis, 1840-2015

Note(s) : Le titre varie
De 1841 (session de 1840) à 1859 (session de 1858), constitué par la 1re partie de : "Annuaire de l'Orne"
L'imprimeur varie

Description matérielle : 27 cm puis 24 cm

Périodicité : Irrégulier

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : Procès-verbaux des séances du Conseil général et rapport du préfet (Département de l'Orne)
- Autre forme du titre : Rapport du préfet et procès-verbaux des délibérations (Conseil général de l'Orne)
- Autre forme du titre : Rapport du préfet (Conseil général de l'Orne)
- Autre forme du titre : Rapport présenté au Conseil général (Département de l'Orne)
- Autre forme du titre : Rapports et procès-verbaux (Préfecture de l'Orne. Commission administrative départementale)
- Autre forme du titre : Rapport du président du Conseil général et procès-verbaux des délibérations (Conseil général de l'Orne)
- Autre forme du titre : Rapports et délibérations (Conseil général de l'Orne)

Titre(s) en liaison : 
- A pour reproduction : Rapports et délibérations - Orne, Conseil général (Reproduction numérique) = ISSN 2391-2545. - URL : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb34438933m/date (Bibliothèque nationale de France)
- Devient : Rapport du Président du Conseil départemental et procès-verbaux des délibérations (Conseil départemental de l'Orne)
- Titre en liaison : Annuaire de l'Orne = ISSN 2274-7222

Sujet(s) : Politique et gouvernement -- Orne (France)  Voir les notices liées en tant que sujet

352.150 94423 (23e éd.) = Administration départementale - France - Orne  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 1262-4926 = Rapports et délibérations - Orne, Conseil général
Titre clé abrégé : Titre-clé abrégé : Rapp. délib. - Orne, Cons. gén.
ISSN-L 1262-4926
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/1262-4926

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb34438933m

Notice n° :  FRBNF34438933