Notice de périodique

Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre clé : Recueil général des lois et des arrêts

Titre(s) : Recueil général des lois et des arrêts [Texte imprimé] : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey

Variante(s) historique(s) du titre :
- Jurisprudence du dix-neuvième siècle..., [t. 31 (1831)]
- Jurisprudence du XIXe siècle, [tables 1800-1820 à 1895-1900]

Numérotation : T. 1 (antérieur à l'an X [1791/1801])-1949, cahier 12

Publication : Paris : Sirey, [180?]-1950

Note(s) : Le sous-titre varie. - Paraît en plusieurs parties dont les divisions et titres ont varié : 1, Jurisprudence de la Cour de cassation (1791-1949) ; 2, Lois et décisions diverses (1791-1845) ; 2, Jurisprudence des Cours royales [ou Cours d'appel, Cours impériales] et du Conseil d'état, et décisions diverses (1846-1880) ; 3, Lois annotées (1848-1859) [les années antérieures et ultérieures ont paru sous forme de supplément] ; 2, Jurisprudence des Cours d'appel, des tribunaux et décisions diverses (1881-1949) ; 3, Jurisprudence administrative (1881-1949) ; 4, Jurisprudence étrangère (1881-1914). - Tables : 1800-1810 ; 1800-1820 ; 1791-1830 ; 1831-1840 ; 1791-1850 (4 vol.) ; tables décennales : 1851-1910 ; tables quinquennales : 1911-1950
Certains vol. ont donné lieu à des rééditions. - Les années 1791-1830 ont donné lieu à une réédition complétée en 10 vol., 1840-1843 (réimpr. en 1843-1855). - Les années 1843-1900 (partie jurisprudence) ont donné lieu à une refonte chronologique parue de 1906 à 1947, vol. 6-20 (les vol. 1-5 qui devaient couvrir les années 1791-1842 n'ont pas paru). - A partir de 1892 texte identique à celui de "Journal du Palais" et à partir de 1908 à celui de "Pandectes françaises périodiques" qu'il absorbe tous deux en 1924

Titre(s) en liaison :
- A pour reproduction : Recueil général des lois et des arrêts (Reproduction numérique) = ISSN 2419-7386. - URL : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb34363188x/date (Bibliothèque nationale de France)
- Absorbe : Journal du Palais (Paris) = ISSN 0242-6927, 1924
- Absorbe : Pandectes françaises périodiques = ISSN 0999-3053, 1924
- Scindé en : Recueil Sirey Jurisprudence = ISSN 0999-2987 et en Recueil Sirey Législation = ISSN 0999-2995
- Supplément de :
Législation de la guerre de 1914 = ISSN 2025-2536

- A comme supplément(s) :
Recueil des sommaires de la jurisprudence française (1917) = ISSN 0999-3088
Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat = ISSN 0999-3045
Journal des lois et des arrêts sur le commerce = ISSN 0999-310X, 1809-1810
Recueil des sommaires de la jurisprudence française (1894) = ISSN 0999-3061, 1894-1907
Supplément aux lois annotées ou lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat = ISSN 0999-3096, 1912?-1939
Chronique hebdomadaire du Recueil Sirey = ISSN 0999-3002, 1930-1949
Bulletin des accidents du travail = ISSN 0999-3118, 1941-1942

- Pour les titres successifs, voir : *Recueil général des lois et des arrêts Voir toutes les notices liées

Indice(s) Dewey : 348.440 2 (23e éd.) = Lois et règlements - France Voir les notices liées en tant que sujet ; 348.440 4 (23e éd.) = Jurisprudence - France Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 0242-6897 = Recueil général des lois et des arrêts
Titre clé abrégé : Titre-clé abrégé : Recl. gén. lois arrêts
ISSN-L 0242-6897
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/0242-6897

Identifiant de la notice : ark:/12148/cb34363188x

Notice n° : FRBNF34363188