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Auteur(s) : Dupin, André Marie Jean Jacques (1783-1865). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Code du commerce de bois et de charbon pour l'approvisionnement de Paris, ou Recueil général de tous les arrêts du Conseil , arrêts de règlements, sentence du bureau de la ville, édits, déclarations, lettres-patentes, ordonnances, lois, décrets, arrêtés, ordonnances de police et autres actes de l'administration relatifs au commerce relatif au commerce de bois et de charbon, pour l'approvisionnement de Paris Par M. Dupin avocat, conseil de la compagnie des marchands de bois et de charbon. Tome premier [-second] [Texte imprimé]

Publication : À Paris, chez Guillaume & cie, libraires, rue Haute-Feuille, no 14. 1817

Impression : Paris (Faubourg Saint Martin, no 70) : Imprimerie d'Ant. Beraud

Description matérielle : 2 vol. (XV-599 p. et p.601-913) : 4 cartes géographiques ; in-8

Note(s) : Volume 1 en ligne, Gallica. - Relatif au commerce du bois à brûler et du charbon

Autre(s) forme(s) du titre : 

Titre alternatif : Recueil général de tous les arrêts du Conseil , arrêts de règlements, sentence du bureau de la ville, édits, déclarations, lettres-patentes, ordonnances, lois, décrets, arrêtés, ordonnances de police et autres actes de l'administration relatifs au commerce relatif au commerce de bois et de charbon, pour l'approvisionnement de Paris .

Sujet(s) : Bois d'industrie -- Commercialisation -- Droit -- Paris (France)  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Législation  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Indice(s) Dewey :  333.953 97094409 (23e éd.) = Bois combustible - France - Histoire  Voir les notices liées en tant que sujet ; 346.440 702632 (23e éd.) = Droit commercial - France - Lois particulières et recueils de lois  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb30379362w

Notice n° :  FRBNF30379362