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Auteur(s) : Ducos, Roger (1747-1816)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Opinion de Roger Ducos, député du département des Landes a la Convention nationale, sur cette question : Louis XVI peut-il être jugé ? doit-il être jugé par la Convention nationale ? [Texte imprimé]

Publication : ([Paris.] De l'Imprimerie nationale [1792].)

Éditeur : Imprimerie nationale (France ; 1789-1806). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 11 p. ; in-8

Note(s) : Titre de départ. - Législation, n° 17

Autre(s) auteur(s) : France. Convention nationale. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb30365969s

Notice n° :  FRBNF30365969