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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Dalloz, Désiré (1795-1869)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle, ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales [Texte imprimé]

Édition : Nouvelle collection entièrement refondue, composée par ordre alphabétique des matières, augmentée d'un nombre considérable d'arrêts, et contenant la jurisprudence depuis l'origine de la Cour de cassation jusques et y compris l'année 1824 / par M. Dalloz,... et par plusieurs jurisconsultes

Publication : Paris : au bureau de la Jurisprudence générale, 1824-1830

Description matérielle : 12 vol. ; in-4

Note(s) : Refonte du périodique : "Journal des audiences de la Cour de cassation...". - Paru par livraisons. - Le titre de départ du t. 1 porte : "Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales, ou Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle". Il existe 2 p. de titre différentes pour ce t. 1 : A) "Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales, ou Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle", impr. de J. Smith, 1824 ; B) "Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle, ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales", impr. de J. Duverger, 1827. - À partir du T. 6, le titre devient : "Jurisprudence générale du royaume, ou Répertoire méthodique de la législation et de la jurisprudence modernes"


Autre(s) forme(s) du titre : 
- : Jurisprudence générale du royaume, ou Répertoire méthodique de la législation et de la jurisprudence modernes

Titre alternatif : Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales, ou Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb302960330

Notice n° :  FRBNF30296033



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11 parties d'exemplaires regroupées

NUMM-6562409 ...
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NUMM-6562409 < Tome 1  > 

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NUMM-6562477 < Tome 2  > 

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NUMM-6562514 < Tome 4  > 

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NUMM-6562504 < Tome 5  > 

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NUMM-6562590 < Tome 6  > 

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NUMM-6562714 < Tome 7  > 

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partie exemplaire N° 8
NUMM-6562410 < Tome 8  > 

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partie exemplaire N° 9
NUMM-9643686 < Tome 9  > 

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partie exemplaire N° 10
NUMM-6563935 < Tome 11  > 

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partie exemplaire N° 11
NUMM-6564641 < Tome 12  > 

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3 parties d'exemplaires regroupées

NUMM-6562498 ...
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NUMM-6562498 < Tome 1  > 

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partie exemplaire N° 2
NUMM-6564043 < Tome 2  > 

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NUMM-6562487 < Tome 3,Partie 1  > 

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12 parties d'exemplaires regroupées

F-18793 ...
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

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F-18793 < T. 1  > 
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F-18794 < T. 2  > 
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partie exemplaire N° 3
F-18795 < T. 3  > 
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partie exemplaire N° 4
F-18796 < T. 4  > 
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partie exemplaire N° 5
F-18797 < T. 5  > 
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partie exemplaire N° 6
F-18798 < T. 6  > 
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F-18799 < T. 7  > 
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F-18800 < T. 8  > 
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partie exemplaire N° 9
F-18801 < T. 9  > 
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F-18802 < T. 10  > 
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F-18803 < T. 11  > 
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partie exemplaire N° 12
F-18804 < T. 12  > 
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3 parties d'exemplaires regroupées

F-18788 ...
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partie exemplaire N° 1
F-18788 < T. 1, pt. 1, Absent-Amende  > 
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partie exemplaire N° 2
F-18789 < T. 2, Armes-Commissionnnaires  > 
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partie exemplaire N° 3
F-18790 < T. 3, Communes-Compétences  > 
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