Notice de titre conventionnel
- Notice
Langue(s) :
latin
Date de l'oeuvre : 13..
Forme de l'oeuvre : Oeuvre juridique (autre)
Note(s) sur l'oeuvre :
Traité sur l'emphytéose.
Connu par 7 ms dont : BnF, Paris (Lat. 4442 ; Lat. 4499 ; Lat. 4591, XVe s.).
Forme(s) rejetée(s) :
De jure emphiteotico latin
(De) jure emphiteotico latin
Tractatus super materia emphiteoticaria secundum latin
Sur le droit emphytéotique français
De jure emphiteotico latin
(De) jure emphiteotico latin
Tractatus super materia emphiteoticaria secundum latin
Sur le droit emphytéotique français
Source(s) :
Dictionnaire historique des juristes français : XIIe-XXe siècle / publié sous la direction de Patrick Arabeyre, Jean-Louis Halpérin, Jacques Krynen. - Paris : PUF, DL 2015. - [Texte noté] (sous : Hélie, Pierre) : Tractatus de jure emphiteotico
Dictionnaire historique des juristes français : XIIe-XXe siècle / publié sous la direction de Patrick Arabeyre, Jean-Louis Halpérin, Jacques Krynen. - Paris : PUF, DL 2015. - [Texte noté] (sous : Hélie, Pierre) : Tractatus de jure emphiteotico
Domaine(s) :
340
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb18032594x
Notice n° :
FRBNF18032594
Création :
22/09/07
