- Notice
Clauses sociales
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Clauses d'insertion sociale
Clause sociale
Clauses d'insertion sociale
Clause sociale
Source(s) :
Code des marchés publics, 2006 (art. 14, 15, 53) : http://www.legifrance.gouv.fr (2015-07-29) . - Guide de la clause sociale / Association nationale des collectivités territoriales pour la formation, l'insertion et l'emploi, Réseau national des Maisons de l'emploi et des plans locaux pour l'insertion et lemploi, 2011 : http://www.cnrs.fr (2015-07-29) . - Pour un développement équilibré des clauses sociales au service de l'insertion durable et de l'économie / MEDEF, 2013 : http://www.fntp.fr. - Militer pour une bonne clause : clauses sociales et marchés privés, l'insertion comme enjeu de business ordinaire / Lab'Ho, 2015
Code des marchés publics, 2006 (art. 14, 15, 53) : http://www.legifrance.gouv.fr (2015-07-29) . - Guide de la clause sociale / Association nationale des collectivités territoriales pour la formation, l'insertion et l'emploi, Réseau national des Maisons de l'emploi et des plans locaux pour l'insertion et lemploi, 2011 : http://www.cnrs.fr (2015-07-29) . - Pour un développement équilibré des clauses sociales au service de l'insertion durable et de l'économie / MEDEF, 2013 : http://www.fntp.fr. - Militer pour une bonne clause : clauses sociales et marchés privés, l'insertion comme enjeu de business ordinaire / Lab'Ho, 2015
Domaine(s) : 330
. - 340
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb16981454g
Notice n° :
FRBNF16981454
Création :
15/07/29
Mise à jour :
15/07/30
