Notice de collectivité
- Notice
Institut Maurice Hauriou (Toulouse) forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
établissement public ou organisation publique à caractère non territorial
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2011-07-01
Laboratoire de recherche de droit ; unité de recherche de l'École de droit de Toulouse.
Adresse :
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty, 31402 Toulouse Cedex 9
Site internet de la collectivité :
https://imh.ut-capitole.fr (2025-06-30)
Forme(s) rejetée(s) :
< IMH
< Équipe d'accueil (4657)
< Université Toulouse 1 Capitole. Institut Maurice Hauriou
< Université Toulouse 1 Capitole. École de droit. Institut Maurice Hauriou
< Université Toulouse I-Sciences sociales. Centre d'études et de recherches constitutionnelles et politiques. Institut Maurice Hauriou
< IMH
< Équipe d'accueil (4657)
< Université Toulouse 1 Capitole. Institut Maurice Hauriou
< Université Toulouse 1 Capitole. École de droit. Institut Maurice Hauriou
< Université Toulouse I-Sciences sociales. Centre d'études et de recherches constitutionnelles et politiques. Institut Maurice Hauriou
Source(s) :
Faut-il adapter le droit des campagnes électorales ? Actes du colloque organisé le 14 avril 2011, 2012
Faut-il adapter le droit des campagnes électorales ? Actes du colloque organisé le 14 avril 2011, 2012
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb16598210h
Notice n° :
FRBNF16598210
Création :
12/05/21
Mise à jour :
25/07/01
