Notice de collectivité
- Notice
Communauté d'agglomération Seine-Eure forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2000-12-22
Regroupe les communes de : Acquigny, Amfreville-sous-les-Monts, Amfreville-sur-Iton,
Andé, Connelles, Crasville, Herqueville, Heudebouville, Incarville, La Haye-le-Comte,
La Haye-Malherbe, La Vacherie, Le Manoir-sur-Seine, Le Mesnil-Jourdain, Le Vaudreuil,
Léry, Louviers, Pinterville, Pîtres, Pont-de-l'Arche, Poses, Quatremare, Saint-Étienne-du-Vauvray,
Saint-Pierre-du-Vauvray, Surtauville, Surville, Tournedos-sur-Seine, Val-de-Reuil,
Vironvay. - Communauté d'agglomération depuis le 22-12-2000 (L. 99-586 du 12-07-1999,
dite Loi Chevènement).
Adresse :
Maison commune, Avenue des Métiers, BP 117, 27101 Val-de-Reuil Cedex
Site internet de la collectivité :
http://www.agglo-seine-eure.fr (2012-02-10)
Forme(s) rejetée(s) :
< CASE
< CASE
Source(s) :
Pont-de-l'Arche, Val-de-Reuil, Louviers, 2001 . - Le Mag Agglomération Seine-Eure, 1, 2012
Pont-de-l'Arche, Val-de-Reuil, Louviers, 2001 . - Le Mag Agglomération Seine-Eure, 1, 2012
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb16577054x
Notice n° :
FRBNF16577054
Création :
12/02/27
Mise à jour :
12/07/16
