- Notice
Déchets -- Élimination -- Droit européen
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Élimination des déchets -- Droit européen
Gestion communautaire des déchets
Traitement communautaire des déchets
Élimination des déchets -- Droit européen
Gestion communautaire des déchets
Traitement communautaire des déchets
Source(s) :
Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen, Comité économique et social européen et au Comité des régions concernant la mise en œuvre de la législation communautaire en matière de déchets, notamment de la directive 2006/12/CE relative aux déchets, la directive 91/689/CEE relative aux déchets dangereux, la directive 75/439/CEE concernant les huiles usagées, la directive 86/278/CEE relative aux boues d'épuration, la directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d'emballages, la directive 1999/31/CE concernant la mise en décharge des déchets et la directive 2002/96/CE relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques pour la période 2004-2006 {SEC(2009)1586 : http://eur-lex.europa.eu (2010-01-07)
Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen, Comité économique et social européen et au Comité des régions concernant la mise en œuvre de la législation communautaire en matière de déchets, notamment de la directive 2006/12/CE relative aux déchets, la directive 91/689/CEE relative aux déchets dangereux, la directive 75/439/CEE concernant les huiles usagées, la directive 86/278/CEE relative aux boues d'épuration, la directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d'emballages, la directive 1999/31/CE concernant la mise en décharge des déchets et la directive 2002/96/CE relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques pour la période 2004-2006 {SEC(2009)1586 : http://eur-lex.europa.eu (2010-01-07)
Domaine(s) : 340
. - 600
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb16169884n
Notice n° :
FRBNF16169884
Création :
10/01/07
Mise à jour :
10/01/19
