Notice RAMEAU
- Notice
Passeports biométriques
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Passeports électroniques
Passeports électroniques
Source(s) :
Décret n°2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif au passeport biométrique . - Du passeport électronique au passeport biométrique / Service Public : http://www.service-public.fr (2008-09-30)
Décret n°2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif au passeport biométrique . - Du passeport électronique au passeport biométrique / Service Public : http://www.service-public.fr (2008-09-30)
Domaine(s) : 350
. - 570
. - 600
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb15794170b
Notice n° :
FRBNF15794170
Création :
08/09/30
Mise à jour :
08/10/03
