Notice Dewey
- Notice
346.044 (23e éd.) = Contrôle et réglementation par l'État de la propriété immobilière
Classer ici la conservation des ressources naturelles [précédemment aussi 341.762]
: la réforme agraire ; les ouvrages généraux sur le contrôle et la réglementation
par l'État de la propriété immobilière publique et privée
Ajouter les subdivisions pour chaque partie ou pour l'ensemble de l'intitulé
Compléter selon les indications sous 342-347
Ajouter les subdivisions pour chaque partie ou pour l'ensemble de l'intitulé
Compléter selon les indications sous 342-347
Classer l'État considéré comme propriétaire ou comme locataire à 346.043 4
Classer les ouvrages généraux sur le droit de l'environnement à 344.046
Pour le contrôle et l'utilisation des biens immobiliers publics, voir 343.025 6
Pour le contrôle des loyers, voir 346.043 44
Pour l'urbanisme et l'aménagement du territoire, voir 346.045
Pour le contrôle des catégories particulières de terres et de ressources naturelles, voir 346.046
Pour la conservation des ressources naturelles extraterritoriales, voir aussi 341.4
Classer les ouvrages généraux sur le droit de l'environnement à 344.046
Pour le contrôle et l'utilisation des biens immobiliers publics, voir 343.025 6
Pour le contrôle des loyers, voir 346.043 44
Pour l'urbanisme et l'aménagement du territoire, voir 346.045
Pour le contrôle des catégories particulières de terres et de ressources naturelles, voir 346.046
Pour la conservation des ressources naturelles extraterritoriales, voir aussi 341.4
Forme(s) rejetée(s) :
< Conservation des ressources naturelles (droit)
< Réforme agraire (droit)
< Conservation des ressources naturelles (droit)
< Réforme agraire (droit)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb15652337k
Notice n° :
FRBNF15652337
Création :
08/05/17
Mise à jour :
13/08/05
