Notice de collectivité
- Notice
Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères Sud Gers forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Adresse :
Route de Tarbes, 32300 Mirande
Forme(s) rejetée(s) :
< Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (Mirande, Gers)
< Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (Mirande, Gers)
Forme(s) associée(s) :
>> << Postérieurement, voir : Syndicat mixte de collecte des déchets du secteur Sud (Mirande, Gers)
>> << Postérieurement, voir : Syndicat mixte de collecte des déchets du secteur Sud (Mirande, Gers)
Source(s) :
SICTOM infos, 1, 1996
SICTOM infos, 1, 1996
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb15005032p
Notice n° :
FRBNF15005032
Création :
05/09/14
Mise à jour :
07/01/10
