Notice Dewey
- Notice
343.052 6 (23e éd.) = Impôts sur le revenu selon l'incidence (droit)
Y compris les impôts sur les citoyens résidants à l'étranger, sur les travailleurs
indépendants
Classer ici la double imposition [précédemmment aussi 341.484 4]
Ajouter à l'indice de base 343.0526 le développement de 343.06 sous 343.062-343.068, ex. : impôts sur les sociétés, 343.05267 et compléter selon les indications sous 342-347, ex. : jurisprudence concernant les impôts sur les sociétés, 343.052670264 ; cependant, pour la réduction des impôts sans tenir compte de l'incidence, voir 343.0523 ; pour les impôts sur les catégories particulières de revenus sans tenir compte de l'incidence, voir 343.0524
Classer ici la double imposition [précédemmment aussi 341.484 4]
Ajouter à l'indice de base 343.0526 le développement de 343.06 sous 343.062-343.068, ex. : impôts sur les sociétés, 343.05267 et compléter selon les indications sous 342-347, ex. : jurisprudence concernant les impôts sur les sociétés, 343.052670264 ; cependant, pour la réduction des impôts sans tenir compte de l'incidence, voir 343.0523 ; pour les impôts sur les catégories particulières de revenus sans tenir compte de l'incidence, voir 343.0524
Forme(s) rejetée(s) :
< Citoyens résidants à l'étranger (droit fiscal)
< Travailleurs indépendants (droit fiscal)
< Double imposition (droit)
< Citoyens résidants à l'étranger (droit fiscal)
< Travailleurs indépendants (droit fiscal)
< Double imposition (droit)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13782369q
Notice n° :
FRBNF13782369
Création :
02/04/01
Mise à jour :
08/04/30
