Notice Dewey
- Notice
346.077 (23e éd.) = Débiteurs et créanciers (droit)
Y compris le recouvrement des créances, les recours des créanciers, la renégociation
des dettes, le surendettement des particuliers
Compléter selon les indications sous 342-347
Y compris les recours des créanciers, la renégociation des dettes, le surendettement des particuliers
Compléter selon les indications sous 342-347
Y compris les recours des créanciers, la renégociation des dettes, le surendettement des particuliers
Pour la faillite, voir 346.078
Forme(s) rejetée(s) :
< Débiteurs et créanciers
< Débiteurs (droit)
< Recouvrement des créances (droit)
< Recours des créanciers
< Renégociation des dettes (droit)
< Surendettement des particuliers (droit)
< Débiteurs et créanciers
< Débiteurs (droit)
< Recouvrement des créances (droit)
< Recours des créanciers
< Renégociation des dettes (droit)
< Surendettement des particuliers (droit)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13673402k
Notice n° :
FRBNF13673402
Création :
01/10/01
Mise à jour :
19/01/04
